Droits d'auteur et conditions d'utilisation

droits d'auteur

Aucune partie de cette publication ne peut être reproduite, stockée ou transmise sous quelque forme ou par quelque moyen que ce soit, sans l'autorisation écrite de l'éditeur, sauf indication contraire ci-dessous.

L'Association minéralogique du Canada accorde la permission aux individus de télécharger ou d'imprimer des copies uniques d'articles pour un usage personnel. Toute personne peut reproduire de courts extraits d'articles des revues à toutes fins respectant le droit moral des auteurs, à condition d'en citer la source en toutes lettres. Par courtoisie, le consentement des auteurs d'un tel matériel doit être obtenu directement auprès de l'auteur.

L'autorisation de reproduire des éléments pour un usage autre que personnel, comme indiqué ci-dessus, est accordée par l'Association minéralogique du Canada à condition que les frais de droit d'auteur de 7,00 $ par copie soient payés directement à CANCOPY, One Yonge Street, Suite 1900, Toronto, ON, Canada M5E 1E5.

L'autorisation ci-dessus ne s'étend pas à d'autres types de copie, telles que la copie pour une distribution générale, à des fins publicitaires ou promotionnelles, pour créer de nouvelles œuvres collectives ou pour la revente. Une telle copie, des arrangements doivent être pris avec l'éditeur, Association minéralogique du Canada.

conditions d'utilisation

1. Droits

L'Association minéralogique du Canada accorde à l'abonné et aux utilisateurs autorisés de l'institution de l'abonné le droit d'accéder à la version électronique des volumes de la revue Canadian Mineralogist pour lesquels l'abonné maintient un abonnement électronique.

C'est une condition pour recevoir l'accès aux revues électroniques que toute personne qui viole le droit d'auteur ou les restrictions de distribution, ou qui tolère de tels actes, peut être privée de l'accès futur, y compris l'accès aux anciens numéros, sans compensation ni remboursement, tandis que MAC se réserve en outre le droit à tout recours juridique disponible.

2. Utilisateurs autorisés

Utilisateurs institutionnels :

• Les utilisateurs autorisés sont définis comme les employés, les professeurs et les étudiants de l'abonné qui accèdent aux revues électroniques à partir d'un terminal informatique dans la plage des adresses de protocole Internet (IP) fournies par l'abonné au moment de l'achat. L'accès à la revue électronique par des personnes autres que celles listées ci-dessus est limité à l'utilisation d'un terminal informatique situé dans une bibliothèque Abonnée.

Utilisateurs individuels :

• Abonné disposant d'un accès électronique à la Revue muni d'un identifiant et d'un mot de passe.

3. Site autorisé

Un site autorisé est une communauté de campus contigus ou des bâtiments situés dans la même ville et relevant du même organisme administratif. Les emplacements affiliés en dehors du site défini sont considérés comme des sites distincts. Au sein d'un complexe ou d'un bâtiment multi-entreprises, chaque entreprise est considérée comme un site distinct.

4. Restrictions d'utilisation

L'Abonné et les utilisateurs autorisés peuvent visualiser, imprimer et télécharger des exemplaires uniques d'articles ou d'autres contenus pour un usage personnel.

L'Abonné et les utilisateurs autorisés ne peuvent pas faire de copies à des fins de diffusion générale, à des fins publicitaires ou autres fins promotionnelles, pour créer de nouvelles œuvres collectives ou à des fins de revente telles que la livraison de documents. Pour une telle copie, des accords séparés doivent être conclus avec le propriétaire du droit d'auteur. L'Abonné informera tous les utilisateurs autorisés des utilisations autorisées et interdites, et l'Abonné prendra toute mesure corrective nécessaire à l'encontre des utilisateurs autorisés qui contreviendraient à ces conditions.

Pour les entreprises et les bibliothèques qui souhaitent s'abonner, veuillez consulter Institutional Abonnements

5. Droits d'auteur

Aucune partie de cette publication ne peut être reproduite, stockée ou transmise sous quelque forme ou par quelque moyen que ce soit, sans l'autorisation écrite de l'éditeur, sauf indication contraire ci-dessous.

L'Association minéralogique du Canada accorde la permission aux individus de télécharger ou d'imprimer des copies uniques d'articles pour un usage personnel. Toute personne peut reproduire de courts extraits d'articles des revues à toutes fins respectant le droit moral des auteurs, à condition d'en citer la source en toutes lettres. Par courtoisie, le consentement des auteurs d'un tel matériel doit être obtenu directement auprès de l'auteur.

L'autorisation de reproduire des éléments pour un usage autre que personnel, comme indiqué ci-dessus, est accordée par l'Association minéralogique du Canada à condition que les frais de droit d'auteur de 7,00 $ par copie soient payés directement à CANCOPY, One Yonge Street, Suite 1900, Toronto, ON, Canada M5E 1E5.

L'autorisation ci-dessus ne s'étend pas à d'autres types de copie, telles que la copie pour une distribution générale, à des fins publicitaires ou promotionnelles, pour créer de nouvelles œuvres collectives ou pour la revente. Pour de telles copies, des arrangements doivent être pris avec l'éditeur, Association minéralogique du Canada.

Pour les articles protégés par le droit d'auteur de la Couronne britannique, une autorisation autre que la recherche privée, l'étude ou l'utilisation en interne doit être obtenue auprès de The Copyright Unit, St. Clemens House, 2-16 Colegate, Norwich, Angleterre NR3 1BQ.

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Dernière mise à jour le 29 septembre 2018